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Actualité

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Préalablement à son approbation, le projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) concernant 2 tronçons de l’autoroute A20 dans la traversée du département du Lot, est mis pendant deux mois à la disposition du public afin que celui-ci puisse en prendre connaissance et présenter ses observations sur un registre ouvert à cet effet.

Voir le dossier, cliquer ici

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Arrêté préfectoral du 3 mai 2012 est en ligne.
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Par décision du 6 avril 2012 M. le Préfet du Lot a approuvé la révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres. Cet arrêté concerne 78 communes du département.

Le dossier technique se rapportant à ce classement est consultable sur le site de la DDT 46.

Pour voir le dossier, cliquez ici.

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Nous vous invitons à parcourir un document qui n’est en aucun cas une étude exhaustive et savante, mais plutôt une exploration intuitive, une invitation aux débats sur les transformations en cours et à venir du territoire du vignoble du Cahors.

Du nouveau : une mise en forme pour l’édition papier est proposée en plus de la version initiale seulement consultable sur écran.

L’unité des études générales et territoriales

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Le bilan du mois de février 2012 est en ligne.
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Comment territorialiser les enjeux de l’Etat en matière de planification ? Quelles sont les communes le plus fortement soumises à l’étalement urbain ? Où sont les enjeux en matière d’environnement ou d’espaces agricoles ? Ce sont ces questions et bien d’autres encore auxquelles ce document tente d’apporter des réponses. Nous vous invitons à le parcourir.

L’unité des études générales et territoriales

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1 arrêté du 1er décembre 2011 est en ligne.
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Mise à jour d’un document ajouté : Communiqué de presse - Droits à Primes Animales Bovins (DPA) 2012 pour la Prime au Maintien du Troupeau de Vaches Allaitantes (PMTVA) 2012 dans l’ensemble "pour la campagne 2012".
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L’État a été saisi par EPIDOR, d’un projet de SAGE sur le bassin de la Dordogne de ses sources à Limeuil. En savoir plus.
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Autorisation de renouveler de la carrière et ses installations annexes sur la commune de GIGOUZAC accordée à la SARL CRAYSSINA
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Enquête publique : documents à consulter.
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Le projet de PPRi du Bassin du Lot amont comprenant les communes de Cadrieu, Capdenac, Cuzac, Faycelles, Frontenac, Larroque-Toirac, Montbrun et Saint-Pierre-Toirac est soumis à une enquête publique du lundi 19 septembre 2011 au jeudi 20 octobre 2011 inclus. En savoir plus.
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La mouche du brou de noix a été mise en évidence dans plusieurs communes du Lot en 2010
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Le ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement a souhaité améliorer la diffusion par Internet des données sur les restrictions d’usage de l’eau. En savoir plus.
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L’Agence Départementale pour l’Information sur le Logement (ADIL) organise une réunion d’information gratuite le vendredi 2 septembre 2011 à 14 heures dans ses locaux à Cahors au 64 Boulevard Gambetta. En savoir plus.
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Ce lundi 6 juin 2011, le préfet du Lot a réuni la première réunion de concertation des acteurs de la sécurité routière pour examiner les conditions dans lesquelles pourront être déclinées localement les mesures prises par le comité interministériel de sécurité routière du 11 mai dernier. En savoir plus.
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Le système d’enregistrement des demandes de logement locatif social (« numéro unique ») a fait l’objet d’une réforme importante par l’article 117 de la loi du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion... En savoir plus.
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Communiqué de presse - Sécheresse : Bruno LE MAIRE obtient l’accord de principe de la Commission européenne pour le versement anticipé d’un acompte sur la PMTVA
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La journée de l’Europe...

... est fêtée le 9 mai par tous les européens en hommage à la déclaration Schuman du 9 mai 1950.

Le 9 mai 1950, Robert Schuman, alors Ministre français des Affaires étrangères, appela à la mise en commun de la production de charbon et d’acier de la France, de l’Allemagne et d’autres pays européens.

Sa déclaration est devenue symboliquement l’origine de la construction européenne.

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Le Réseau Rural Régional de Midi-Pyrénées lance un appel à projets destiné à soutenir des territoires-pilotes dans la phase d’émergence de SCoT en milieu rural. En savoir plus.
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La chambre d’Agriculture du Lot organise une opération de collecte des Produits Phytosanitaires Non Utilisables (PPNU) sur le département du Lot, les mardi 22 et mercredi 23 février 2011. En savoir plus.
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SIG - Traduction de la directive INSPIRE dans le droit Français. L’UIDT se mobilise pour assurer cette nouvelle mission ! La directive INSPIRE (format PDF - 19.6 ko)
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Trois POS sont consultables par le biais de l’application Cartelie. Les POS restants seront mis en ligne au fur et à mesure de leur digitalisation . Toutefois, ces documents sont communiqués à titre informatif, seuls les dossiers papiers déposés en mairie ont une valeur juridique. Voir en ligne.
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Retrouvez la nouvelle publication des études de la DDT46
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Mise à jour : Liste des personnes compétentes pour la réalisation de diagnostics énergétiques
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M. Le Préfet du Lot a validé les cartes de bruit de certaines infrastructures routières du département suite au comité départemental de suivi qui s’est tenu le 16 juin 2010. En savoir plus...
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Publication d’une étude réalisée en 2009-2010 par la DDT du lot et relatives aux enjeux territoriaux dans le nord du département du Lot (bassins de Gramat, Saint-Céré et Souillac)
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Le PPRi bassin du Céou - Bléou et le PPRi bassin du Lot moyen - Célé aval ont été approuvés par arrêté préfectoral respectivement le 15 février 2010 et le 07 avril 2010. Les dossiers règlementaires de tous les PPRi approuvés dans le département du Lot (arrêté, note de présentation, règlement, plans de zonages communaux) sont consultables et téléchargeables au format numérique .pdf sur le site de la DDT 46.
(Ces documents sont communiqués à titre informatif, seuls les dossiers papier déposés en mairie ont une valeur juridique).

Aller sur la rubrique Plan de Prévention des Risques d’inondation

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La circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels (4x4, quad, moto...) n’est pas sans conséquence sur les milieux naturels. Afin de concilier la protection de la nature et activités humaines, la circulation des véhicules à moteur est réglementée. En savoir plus.
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Le Parc routier de la DDT du Lot recrute des Mécaniciens polyvalents véhicules et engins pour l’atelier du Parc routier.
Plus d’infos (format PDF - 13.6 ko)
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Affiche de la campagne de promotion TéléPAC 2010 (cliquer l’image pour agrandir)

www.telepac.agriculture.gouv.fr

La loi dite Grenelle II est un texte d’application... publié le mardi 11 mai 2010
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Depuis la loi Solidarité et Renouvellement Urbains du 13 décembre 2000, le plan local d’urbanisme est devenu un nouvel outil de la planification communale, remplaçant ainsi le plan d’occupation des sols. Actuellement 35 PLU sont consultables sur le site internet de la DDT par le biais de l’application Cartelie, les PLU restants seront mis en ligne au fur et à mesure de leur digitalisation (Ces documents sont communiqués à titre informatif, seuls les dossiers papier déposés en mairie ont une valeur juridique).

Aller sur la rubrique Plan Local d’Urbanisme.

publié le lundi 3 mai 2010
La saison de navigation sur la rivière Lot a débuté depuis le 1er avril 2006. Voir l’arrêté. publié le mardi 4 avril 2006

Le décret n° 2006-46 du 13 janvier 2006, publié au journal officiel du 16 janvier 2006, modifie la périodicité de la visite médicale des conducteurs de transports en commun âgés de plus de 60 ans et prend diverses dispositions visant à renforcer la sécurité des usagers de la route.

Visite médicale - transports en commun du 27 janvier 2006 (format Word - 243 ko)

publié le mercredi 1er février 2006

La réforme de la fiscalité de l’aménagement